{"id":25384,"date":"2025-01-12T18:27:42","date_gmt":"2025-01-12T17:27:42","guid":{"rendered":"https:\/\/marinaportoantico.it\/nouveau-code-de-la-navigation-de-plaisance-resume-des-nouveautes-pour-2025\/"},"modified":"2025-11-11T09:52:14","modified_gmt":"2025-11-11T08:52:14","slug":"nouveau-code-de-la-navigation-de-plaisance-resume-des-nouveautes-pour-2025","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/marinaportoantico.it\/fr\/nouveau-code-de-la-navigation-de-plaisance-resume-des-nouveautes-pour-2025\/","title":{"rendered":"Nouveau Code de la navigation de plaisance : r\u00e9sum\u00e9 des nouveaut\u00e9s pour 2025"},"content":{"rendered":"\n

Le nouveau R\u00e8glement du Code de la navigation de plaisance est entr\u00e9 en vigueur le 21 octobre 2024,\u00e0 la fin de la derni\u00e8re saison nautique : beaucoup \u00e9taient occup\u00e9s \u00e0 cette \u00e9poque par l’hivernagede leur bateau, de nombreux autres le planifiaient encore, sans donc pr\u00eatertrop d’attention aux derni\u00e8res modifications introduites par le l\u00e9gislateur. Les nouveaut\u00e9s introduites ne sont cependant pasn\u00e9gligeables, et bien qu’elles ne bouleversent pas la vie du plaisancier, elles apportent in\u00e9vitablement des changements quine peuvent \u00eatre ignor\u00e9s. En bien ou en mal ? Parmi les places de port de notre port de G\u00eanes,chaque fois que des nouveaut\u00e9s sont pr\u00e9sent\u00e9es dans le Code de la navigation, on entend un m\u00e9lange de commentairespositifs et n\u00e9gatifs, et ce fut \u00e9galement le cas cette fois-ci. Il n’y a cependant aucun doute pour affirmer que, engrande partie, le nouveau R\u00e8glement du Code de la navigation de plaisance pr\u00e9sente des simplifications effectives,sans introduire de nouvelles obligations impactantes ou de nouveaux co\u00fbts (importants) pour leplaisancier. Au contraire, ici dans notre marina de G\u00eanes, ces derniers mois, nous avons m\u00eame vu plusieursplaisanciers vraiment satisfaits du nouveau Code de la navigation : cela concerne, comme on peut l’imaginer, lesmodifications relatives aux radeaux de sauvetage et au permis D1. Voyons donc quelles sont lesprincipales nouveaut\u00e9s du Code de la Navigation ! <\/p>\n\n

\"AMARRAGE\"<\/figure>\n\n

Nouveau Code de la navigation de plaisance : ce qui change pour les radeaux de sauvetage<\/strong><\/p>\n\n

Comme soulign\u00e9 par Confindustria Nautica en commentant le nouveau R\u00e8glement, \u00ab sur la petiteplaisance, il y a un ensemble d’interventions qui, globalement, vise \u00e0 soutenir le segment qui a le plussouffert de l’augmentation du co\u00fbt de l’argent et de l’instabilit\u00e9 internationale \u00bb. Et en effet, les modificationsintroduites peuvent \u00eatre vues comme un m\u00e9lange \u00ab d’impl\u00e9mentation des dispositifs, de simplificationdes proc\u00e9dures et d’innovation technologique \u00bb. On veut donc rendre la navigation en mer plus simple et en m\u00eametemps plus s\u00fbre, sans toutefois augmenter les co\u00fbts, pour ne pas nuire au secteur de laplaisance. Et cet esprit se voit bien en ce qui concerne les nouveaut\u00e9s relatives aux radeaux desauvetage. Comme on le sait, le Code de la Navigation oblige toutes les unit\u00e9s naviguant au-del\u00e0 de 6milles mais dans la limite de 12 milles de la c\u00f4te \u00e0 avoir \u00e0 bord un radeau c\u00f4tier, accessoire qui\u00e0 l’\u00e9poque de son introduction avait recueilli une mar\u00e9e de critiques. Eh bien, le nouveau Code de la navigation donnela possibilit\u00e9 de se passer du radeau c\u00f4tier, \u00e0 condition de :naviguer dans la limite de 12 milles, avoir \u00e0 bord une annexe homologu\u00e9e CE capable de transporter tous les occupants du bateau, garder le canot pneumatique pr\u00eat \u00e0 l’utilisation avoir un kit de survie \u00e0 bord de l’annexe <\/p>\n\n

\"\"<\/figure>\n\n

Il y a aussi d’autres nouveaut\u00e9s concernant le radeau de sauvetage<\/a><\/strong>. S’il est vrai que l’obligationg\u00e9n\u00e9rale au-del\u00e0 de 12 milles est d’avoir \u00e0 bord le radeau oc\u00e9anique, le nouveau R\u00e8glementd’application donne la possibilit\u00e9 de le remplacer par un mod\u00e8le c\u00f4tier, \u00e0 condition de naviguer dans la zoneSAR et d’avoir \u00e0 bord soit un EPIRB soit un t\u00e9l\u00e9phone satellite : on estime en effet que, en naviguant danscette limite et ainsi \u00e9quip\u00e9, un radeau c\u00f4tier est suffisant pour garantir la sauvegarde en casd’urgence en haute mer. Et encore, pour les bateaux pneumatiques, \u00e9tant eux-m\u00eames jug\u00e9s tr\u00e8s s\u00fbrs, a \u00e9t\u00e9introduite la possibilit\u00e9 de naviguer au-del\u00e0 de 6 milles – mais dans la limite de 12 – sans avoir \u00e0 bord unradeau de sauvetage. En remplacement, il sera n\u00e9cessaire de charger un extincteur suppl\u00e9mentaire. Il n’est donc pas surprenant que de nombreux plaisanciers en pneumatique, ici au port de plaisance de G\u00eanes<\/strong><\/a>, aient accueilli le R\u00e8glementd’application avec enthousiasme ! <\/p>\n\n

\"nouveau<\/figure>\n\n

Comment changent les \u00e9quipements de s\u00e9curit\u00e9 avec le nouveau R\u00e8glement d’application<\/strong><\/p>\n\n

Les principales modifications concernant la s\u00e9curit\u00e9 \u00e0 bord sont relatives au radeau, mais ce ne sont pas les seules. Dans le domaine des gilets de sauvetage, il y a aussi des nouveaut\u00e9s importantes, bien qu’aucun plaisancier ne soit oblig\u00e9 de remplacer ceux d\u00e9j\u00e0 \u00e0 bord de ses bateaux. Tout d’abord, le nouveau Code de la Navigation pr\u00e9voit que chaque gilet doit \u00eatre imm\u00e9diatement identifiable, avec l’obligation donc d’\u00e9crire – m\u00eame \u00e0 la main – sur les gilets le num\u00e9ro d’immatriculation du bateau ; chaque gilet devra \u00eatre \u00e9quip\u00e9 d’une lumi\u00e8re LED \u00e0 activation automatique, accessoire qui peut \u00eatre achet\u00e9 s\u00e9par\u00e9ment ; et encore, les fabricants sont maintenant oblig\u00e9s de mettre une date d’expiration claire sur les nouveaux mod\u00e8les, en fonction de leurs particularit\u00e9s.\n\nComme on peut le voir, m\u00eame du c\u00f4t\u00e9 des gilets, on a vis\u00e9 la s\u00e9curit\u00e9, tout en ayant l’objectif explicite de contenir les co\u00fbts. Une autre mesure de ce type est celle qui concerne l’obligation d’\u00eatre \u00e9quip\u00e9 d’un EPIRB pour la navigation sans limites : avec le nouveau R\u00e8glement d’application du Code de la navigation, ce dispositif peut \u00eatre remplac\u00e9 par un t\u00e9l\u00e9phone satellite, \u00e0 condition que celui-ci soit dot\u00e9 d’un bouton d’urgence, afin de permettre une intervention rapide des secouristes. Et encore, le plaisancier doit savoir qu’il sera possible de remplacer les feux \u00e0 main classiques par des dispositifs lumineux \u00e0 LED plus s\u00fbrs et plus durables.\n\nL’introduction du permis nautique D1\nProbablement la nouveaut\u00e9 qui a eu le plus d’\u00e9cho a \u00e9t\u00e9 l’introduction du permis nautique, le D1. Pratiquement tout le monde en a d\u00e9j\u00e0 entendu parler, et dans notre marina de G\u00eanes, nous avons entendu les opinions les plus diverses sur cette nouvelle licence. Il suffira donc de rappeler que le nouveau permis nautique permettra, une fois pass\u00e9 un examen \u00ab simplifi\u00e9 \u00bb pr\u00e9c\u00e9d\u00e9 d’un cours de formation th\u00e9orique et pratique, de conduire dans la limite de 6 milles des unit\u00e9s avec un moteur d’une puissance \u00e9gale ou inf\u00e9rieure \u00e0 115 chevaux, entre l’aube et le cr\u00e9puscule. Le fait d’avoir \u00e9largi le public du permis D1 aux jeunes \u00e0 partir de 16 ans a \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s discut\u00e9 : en fait, une fois l’examen r\u00e9ussi, un jeune de 16 ans pourra piloter un bateau jusqu’\u00e0 10 m\u00e8tres propuls\u00e9 par un moteur de 115 chevaux.<\/p>\n\n

\"nouveau<\/figure>\n\n

Nouveau Code de la navigation de plaisance et grands bateaux<\/strong><\/p>\n\n

Sachant que notre port de G\u00eanes est parmi les marinas de Liguria pr\u00e9f\u00e9r\u00e9es des propri\u00e9taires de yachts,il vaut enfin la peine de rappeler que pour eux aussi il y a des nouveaut\u00e9s int\u00e9ressantes : pensons auxsimplifications pr\u00e9vues pour l’immatriculation des bateaux provenant d’autres registres, avec lafacture de vente ou les signatures authentifi\u00e9es qui sont suffisantes pour l’inscription dans le registret\u00e9l\u00e9matique, m\u00eame pour les superyachts. Immatriculation qui, par ailleurs, peut \u00eatre demand\u00e9e aussipar l’utilisateur en leasing. <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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