Le monde de la navigation est unique, spécial et difficile à décrire avec des mots. Nous le savons très bien au port de plaisance de Gênes Marina Porto Antico, où nous voyons chaque année de nombreux plaisanciers différents amarrer dans nos places de port : du propriétaire de gozzo génois à celui qui sort en zodiac pour pêcher, du navigateur sportif dédié aux régates au propriétaire du plus élégant et grand yacht. Des façons différentes de vivre et d’affronter la mer, mais unies par la passion profonde pour la plaisance et la nature marine. Mais on le sait : tout ne peut pas être que du plaisir. Une fois quitté l’amarrage, après être sorti de la marina, on peut respirer à pleins poumons la liberté du navigateur, sans oublier cependant qu’il y a des règles à respecter. Les routes à maintenir, les vitesses à ne pas dépasser, l’équipement de sécurité à garder toujours à bord, et ainsi de suite. Car parfois, il suffit d’une petite distraction, une transgression même minime des règles en vigueur, pour faire face à des risques non négligeables. Et c’est précisément pour cela que le législateur, visant une plaisance toujours plus sûre, a décidé d’introduire dans le système juridique italien le délit d’homicide nautique : voyons comment on en est arrivé à ce choix et quelles sont les peines prévues.

Homicide nautique : une loi sévère comme moyen de dissuasion

L’introduction du délit d’homicide nautique n’est certainement pas arrivée de façon inattendue. Au contraire, il s’agit en réalité d’une loi qui était déjà prête à être approuvée à la Chambre lors de la précédente législature, mais qui avait été bloquée par la crise gouvernementale. Le 18 septembre 2023, l’homicide nautique est cependant devenu loi, avec un processus législatif plutôt rapide. Jusqu’à ce moment, quiconque causait par négligence la mort d’une personne en conduisant une embarcation encourait les peines « réduites » du simple homicide. Ce qui n’était en effet pas du tout cohérent avec le système juridique italien, sachant que sur la terre ferme, et plus précisément sur la route, existe depuis 2016 le délit d’homicide routier. Sur l’asphalte comme sur l’eau, l’introduction d’une loi sévère contre l’homicide causé par négligence par des conducteurs qui ne respectent pas les règles a pour fonction d’être dissuasive, avec la conscience qu’on peut faire plus pour éviter les accidents en mer. Ce qui a d’ailleurs accéléré le processus législatif, c’est le tristement célèbre accident mortel sur le lac de Garde où un bateau à moteur conduit par deux Allemands – sous l’effet de l’alcool – a ôté la vie à Greta Nedrotti et à Umberto Garzarella, en juin 2021 ; quelques jours plus tard, la même chose s’est produite sur le lac de Côme, lorsqu’une embarcation pilotée par des touristes belges a percuté un autre bateau, causant la mort de Luca Fusi.

Les peines prévues

C’est ainsi que, dans une tentative de rendre les eaux de navigation plus sûres, l’article 589 bis du Code Pénal a été modifié, ajoutant l’homicide nautique à côté de l’homicide routier. Ainsi, le conducteur d’une embarcation qui, en violant les règles de la discipline de la navigation, cause la mort d’une personne, peut désormais être puni d’une peine d’emprisonnement de 2 à 7 ans. La nouvelle loi sur l’homicide nautique prévoit cependant aussi des peines plus sévères, qui augmentent avec la gravité de la transgression. Dans le cas où le conducteur de l’embarcation se trouve en état d’ivresse ou d’altération psycho-physique due à l’usage de substances stupéfiantes ou psychotropes, la peine d’emprisonnement prévue est comprise entre 8 et 12 ans (pour un taux d’alcoolémie de 1,5 grammes par litre ; si compris entre 0,8 et 1,5 grammes, la peine prévue est de 5 à 10 ans). Dans le cas où l’homicide nautique est commis dans l’exercice d’une activité de navigation professionnelle, la peine prévue est automatiquement portée entre 8 et 12 ans, tandis qu’elle peut aller jusqu’à 18 ans en cas d’homicide multiple. Les peines prévues peuvent par ailleurs être augmentées dans le cas où le conducteur ne dispose pas d’un permis bateau en règle, ou dans le cas où le conducteur fuit après l’accident, sans porter donc les secours nécessaires.