Le nouveau Règlement du Code de la navigation de plaisance est entré en vigueur le 21 octobre 2024,
à la fin de la dernière saison nautique : beaucoup étaient occupés à cette époque par l’hivernage
de leur bateau, de nombreux autres le planifiaient encore, sans donc prêter
trop d’attention aux dernières modifications introduites par le législateur. Les nouveautés introduites ne sont cependant pas
négligeables, et bien qu’elles ne bouleversent pas la vie du plaisancier, elles apportent inévitablement des changements qui
ne peuvent être ignorés. En bien ou en mal ? Parmi les places de port de notre port de Gênes,
chaque fois que des nouveautés sont présentées dans le Code de la navigation, on entend un mélange de commentaires
positifs et négatifs, et ce fut également le cas cette fois-ci. Il n’y a cependant aucun doute pour affirmer que, en
grande partie, le nouveau Règlement du Code de la navigation de plaisance présente des simplifications effectives,
sans introduire de nouvelles obligations impactantes ou de nouveaux coûts (importants) pour le
plaisancier. Au contraire, ici dans notre marina de Gênes, ces derniers mois, nous avons même vu plusieurs
plaisanciers vraiment satisfaits du nouveau Code de la navigation : cela concerne, comme on peut l’imaginer, les
modifications relatives aux radeaux de sauvetage et au permis D1. Voyons donc quelles sont les
principales nouveautés du Code de la Navigation !

Nouveau Code de la navigation de plaisance : ce qui change pour les radeaux de sauvetage

Comme souligné par Confindustria Nautica en commentant le nouveau Règlement, « sur la petite
plaisance, il y a un ensemble d’interventions qui, globalement, vise à soutenir le segment qui a le plus
souffert de l’augmentation du coût de l’argent et de l’instabilité internationale ». Et en effet, les modifications
introduites peuvent être vues comme un mélange « d’implémentation des dispositifs, de simplification
des procédures et d’innovation technologique ». On veut donc rendre la navigation en mer plus simple et en même
temps plus sûre, sans toutefois augmenter les coûts, pour ne pas nuire au secteur de la
plaisance. Et cet esprit se voit bien en ce qui concerne les nouveautés relatives aux radeaux de
sauvetage. Comme on le sait, le Code de la Navigation oblige toutes les unités naviguant au-delà de 6
milles mais dans la limite de 12 milles de la côte à avoir à bord un radeau côtier, accessoire qui
à l’époque de son introduction avait recueilli une marée de critiques. Eh bien, le nouveau Code de la navigation donne
la possibilité de se passer du radeau côtier, à condition de :
naviguer dans la limite de 12 milles, avoir à bord une annexe homologuée CE capable de transporter tous les occupants du bateau, garder le canot pneumatique prêt à l’utilisation avoir un kit de survie à bord de l’annexe

Il y a aussi d’autres nouveautés concernant le radeau de sauvetage. S’il est vrai que l’obligation
générale au-delà de 12 milles est d’avoir à bord le radeau océanique, le nouveau Règlement
d’application donne la possibilité de le remplacer par un modèle côtier, à condition de naviguer dans la zone
SAR et d’avoir à bord soit un EPIRB soit un téléphone satellite : on estime en effet que, en naviguant dans
cette limite et ainsi équipé, un radeau côtier est suffisant pour garantir la sauvegarde en cas
d’urgence en haute mer. Et encore, pour les bateaux pneumatiques, étant eux-mêmes jugés très sûrs, a été
introduite la possibilité de naviguer au-delà de 6 milles – mais dans la limite de 12 – sans avoir à bord un
radeau de sauvetage. En remplacement, il sera nécessaire de charger un extincteur supplémentaire. Il n’est donc pas surprenant que de nombreux plaisanciers en pneumatique, ici au port de plaisance de Gênes, aient accueilli le Règlement
d’application avec enthousiasme !

Comment changent les équipements de sécurité avec le nouveau Règlement d’application

Les principales modifications concernant la sécurité à bord sont relatives au radeau, mais ce ne sont pas les seules. Dans le domaine des gilets de sauvetage, il y a aussi des nouveautés importantes, bien qu’aucun plaisancier ne soit obligé de remplacer ceux déjà à bord de ses bateaux. Tout d’abord, le nouveau Code de la Navigation prévoit que chaque gilet doit être immédiatement identifiable, avec l’obligation donc d’écrire – même à la main – sur les gilets le numéro d’immatriculation du bateau ; chaque gilet devra être équipé d’une lumière LED à activation automatique, accessoire qui peut être acheté séparément ; et encore, les fabricants sont maintenant obligés de mettre une date d’expiration claire sur les nouveaux modèles, en fonction de leurs particularités. Comme on peut le voir, même du côté des gilets, on a visé la sécurité, tout en ayant l’objectif explicite de contenir les coûts. Une autre mesure de ce type est celle qui concerne l’obligation d’être équipé d’un EPIRB pour la navigation sans limites : avec le nouveau Règlement d’application du Code de la navigation, ce dispositif peut être remplacé par un téléphone satellite, à condition que celui-ci soit doté d’un bouton d’urgence, afin de permettre une intervention rapide des secouristes. Et encore, le plaisancier doit savoir qu’il sera possible de remplacer les feux à main classiques par des dispositifs lumineux à LED plus sûrs et plus durables. L’introduction du permis nautique D1 Probablement la nouveauté qui a eu le plus d’écho a été l’introduction du permis nautique, le D1. Pratiquement tout le monde en a déjà entendu parler, et dans notre marina de Gênes, nous avons entendu les opinions les plus diverses sur cette nouvelle licence. Il suffira donc de rappeler que le nouveau permis nautique permettra, une fois passé un examen « simplifié » précédé d’un cours de formation théorique et pratique, de conduire dans la limite de 6 milles des unités avec un moteur d’une puissance égale ou inférieure à 115 chevaux, entre l’aube et le crépuscule. Le fait d’avoir élargi le public du permis D1 aux jeunes à partir de 16 ans a été très discuté : en fait, une fois l’examen réussi, un jeune de 16 ans pourra piloter un bateau jusqu’à 10 mètres propulsé par un moteur de 115 chevaux.

Nouveau Code de la navigation de plaisance et grands bateaux

Sachant que notre port de Gênes est parmi les marinas de Liguria préférées des propriétaires de yachts,
il vaut enfin la peine de rappeler que pour eux aussi il y a des nouveautés intéressantes : pensons aux
simplifications prévues pour l’immatriculation des bateaux provenant d’autres registres, avec la
facture de vente ou les signatures authentifiées qui sont suffisantes pour l’inscription dans le registre
télématique, même pour les superyachts. Immatriculation qui, par ailleurs, peut être demandée aussi
par l’utilisateur en leasing.