Peut-être partez-vous des côtes de votre région pour rejoindre la Liguria, pour visiter Gênes en amarrant dans notre port de plaisance Marina Porto Antico. Ou peut-être, qui sait, votre bateau est-il déjà amarré ici, dans nos places. Dans tous les cas, un doute vous est venu : quels sont les documents obligatoires à bord, qui doivent être nécessairement présents avant de larguer les amarres ? Nous voulons nous assurer que vous ne commettiez aucune infraction au Code de la Navigation de Plaisance, avec les sanctions qui en découlent : il vaut donc mieux jeter un œil à cette checklist, divisée entre documents obligatoires pour les bateaux de plaisance et documents obligatoires pour les navires !

Les documents obligatoires à bord : la liste pour les bateaux de plaisance

• Pièce d’identité : commençons par quelque chose de simple, mais pas trop banal. Toutes les personnes à bord de votre bateau doivent présenter leurs pièces d’identité, qui doivent être montrées en cas de contrôle par les autorités compétentes.
• Le permis bateau : comme il est connu, le permis bateau est obligatoire dans tous les cas où l’on navigue au-delà de 12 milles des côtes, ou pour conduire des embarcations avec des moteurs de plus de 40,8 chevaux, ou avec un moteur d’une cylindrée supérieure à 750 cc (dans le cas d’une injection deux temps) ou supérieure à 1 000 cc (dans le cas d’une injection directe ou carburation quatre temps hors-bord).
• Le document attestant la puissance du moteur : tel que prévu par l’ancien article 28 du Code de la Navigation de Plaisance.
• Le certificat d’homologation de l’unité et la déclaration de conformité : ils sont nécessaires pour démontrer éventuellement l’habilitation à la navigation au-delà de 6 milles des côtes.
• L’assurance : les bateaux de plaisance n’ont pas l’obligation d’avoir une assurance, police qui doit cependant être présente pour tous les propulseurs au-dessus de 3 chevaux. On comprend donc que la RC navigation devient pratiquement obligatoire.

Les documents obligatoires à bord : la liste pour les navires

• La licence de navigation : tous les navires, contrairement aux bateaux de plaisance, doivent être inscrits au Registre des navires de plaisance.
• La déclaration de puissance du moteur : ce document, depuis 2005, a remplacé l’ancien certificat d’utilisation du moteur.
• L’assurance RC bateau : l’assurance devient obligatoire – pour le bateau, non plus pour le moteur – quand il s’agit de navires, toujours avec un plafond égal ou supérieur à 2 millions et demi d’euros pour les dommages aux personnes, et égal à un demi-million d’euros en ce qui concerne les dommages aux biens.
• Le certificat de sécurité : il s’agit du certificat qui est délivré au moment de l’immatriculation et qui doit être renouvelé tous les 8 ou 10 ans (selon la catégorie du bateau).
• La licence RTF et le Certificat RTF : on peut considérer comme acquise la présence, sur les navires, d’une radio VHF (ce qui n’est pas acquis, mais conseillé, dans le cas des bateaux de plaisance). Pour leur utilisation, il est nécessaire d’avoir les deux documents, ainsi que la copie de la déclaration de prise de responsabilité de la radio VHF.

Ce sont les documents obligatoires à bord, à avoir toujours avec soi lorsqu’on quitte un amarrage. Il faut noter que dans le cas d’une navigation en eaux internationales, d’autres documents pourraient être nécessaires ; les obligations changent cependant d’État en État, et il vaut donc la peine de se renseigner auprès du consulat avant de partir pour avoir la certitude de respecter toutes les normes en vigueur. Ceux qui ont l’intention de naviguer en dehors de l’Union Européenne devraient également contacter le Bureau de la Police des Frontières Maritimes et demander la compilation du document pour la navigation dans les eaux internationales, qui mentionnera les données du bateau, des passagers et de l’itinéraire.

Vous avez tous les documents nécessaires ? Alors il ne vous reste plus qu’à partir : nous vous attendons au port de plaisance Marina Porto Antico de Gênes, pour visiter notre ville et découvrir les beautés de la côte ligure !